Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A L AISE BREIZH !
M. ERWANN CREACH

Numéro de dépôt :
3899695
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/02/2022
A L AISE BREIZH ! de ERWANN CREACH

Présentation de la marque A L AISE BREIZH !

Déposée le 23 février 2012 par monsieur ERWANN CREACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A L AISE BREIZH ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur ERWANN CREACH domicilié(e) 1 CHEMIN ROCH YANN - 29680 - ROSCOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL A L AISE BREIZH domicilié(e) ZA DE LANGOLVAS, 1 CHEMIN ROCH YANN, BP 37329 - 29673 - MORLAIX CEDEX - France.

La marque A L AISE BREIZH ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L AISE BREIZH ! est expirée depuis le 23 février 2022.

ERWANN CREACH a également déposé les autres marques suivantes : Hénaff & co , 100 % BIGOUDEN , H & CO


M. ERWANN CREACH - 1 CHEMIN ROCH YANN - 29680 - ROSCOFF - France


SARL A L AISE BREIZH - ZA DE LANGOLVAS, 1 CHEMIN ROCH YANN, BP 37329 - 29673 - MORLAIX CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 19 décembre 2013 - Concession de licence n°615148 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.